Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXY'CLEAR
M. DUVAL MARC

Numéro de dépôt :
3945965
Date de dépôt :
14/09/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
14/09/2022
OXY\'CLEAR de DUVAL MARC

Présentation de la marque OXY'CLEAR

Déposée le 14 septembre 2012 par monsieur DUVAL MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « OXY'CLEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est monsieur DUVAL MARC domicilié(e) 38 ROUTE DU CAP - 76310 - SAINTE-ADRESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIO-SORELIA, M. DUVAL MARC domicilié(e) 13 RUE DU DR PROUST, BP 10006 - 28120 - ILLIERS-COMBRAY - France.

La marque OXY'CLEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXY'CLEAR est expirée depuis le 14 septembre 2022.

DUVAL MARC a également déposé les autres marques suivantes : S SORÉLIA , DETACH EXPRESS DETACH TEXTILES , LA SOLUTION VERTE , OXY-G + , Tridyn FRANCE , ECOLOGIQUE ATTITUDE


M. DUVAL MARC - 38 ROUTE DU CAP - 76310 - SAINTE-ADRESSE - France


BIO-SORELIA, M. DUVAL MARC - 13 RUE DU DR PROUST, BP 10006 - 28120 - ILLIERS-COMBRAY - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Inscription le 10 janvier 2013 - Retrait partiel n°592382 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-10

Inscription le 3 juin 2013 - Retrait partiel n°602087 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-03

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; tout ces produits étant utilisés comme, ou pour la fabrication de, préparations blanchissantes et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, pour les textiles et la lessive, préparations blanchissantes (lessive), sels pour blanchir, détergents et détachants pour textiles ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, à savoir préparations blanchissantes (lessive), sels pour blanchir, lessives et détachants.